À propos le Conseil |
|
Module de gouvernance
Le Conseil est composé de 7 membres, nommés par le gouvernement et d'un registraire embauché par les membres, tel que décrit dans la Loi sur les sages-femmes.
Représentants nommés au Conseil, registraire et mandats :
Représentants nommés au Conseil, registraire et mandats :
|
Date de Termenovembre 2020 - novembre 2023
mai 2021 - mai 2024 novembre 2020 - novembre 2023 novembre 2020 - novembre 2023 novembre 2020 - novembre 2023 mai 2021 - mai 2024 novembre 2020 - novembre 2023 le 17 juin 2020 |
Les comités du Conseil sont les suivants :
Le Conseil est membre du Conseil canadien des ordres de sages-femmes. « Le CCOSF est un réseau d’organismes de réglementation dans les provinces et les territoires. Collectivement, le CCOSF assure la réglementation de la profession de sage-femme, fixant et maintenant des normes de pratique élevées tout en veillant à l’harmonisation des réglementations à l’échelle du pays. »
- Comité d'appel des inscriptions
- Comité thérapeutique
- Comité des plaintes
- Comité de discipline
Le Conseil est membre du Conseil canadien des ordres de sages-femmes. « Le CCOSF est un réseau d’organismes de réglementation dans les provinces et les territoires. Collectivement, le CCOSF assure la réglementation de la profession de sage-femme, fixant et maintenant des normes de pratique élevées tout en veillant à l’harmonisation des réglementations à l’échelle du pays. »